L’accès et l’utilisation du site zirelonavqis.com impliquent l’acceptation intégrale des présentes conditions. Nous vous recommandons d’en prendre connaissance.

25 mars 2026

Acceptation des conditions

En utilisant ce site et nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des stipulations légales et contractuelles, y compris celles relatives au RGPD.

Définitions

Pour une lecture optimale, les termes suivants sont précisés ci-dessous.

• Client : toute personne physique ou morale sollicitant une prestation ou un conseil via Zirelonavqis.
• Service : ensemble des prestations de recherche et structuration sémantique proposées, hors gestion budgétaire ou financière.
• Site : l’ensemble des pages web, formulaires et contenus proposés sous le domaine zirelonavqis.com.
• Conditions : le présent document, actualisé si nécessaire, qui s’applique automatiquement lors de l’usage du site.

Utilisation correcte du service

Vous vous engagez à utiliser nos outils et services selon leur destination, dans le respect de la législation française et des bonnes pratiques.

Eligibilité

Nos services s’adressent exclusivement à des professionnels et organisations établies sur le territoire français ou européen.

Aucune prestation n’est ouverte aux mineurs.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur reste responsable de l’exactitude des informations transmises.

• Fournir des informations sincères lors de toute demande ou interaction.
• Respecter les droits d’auteur et propriété intellectuelle liés aux contenus reçus.
• Ne pas détourner la finalité des prestations à des fins non prévues.
• Alerter Zirelonavqis en cas de doute sur la sécurité de son espace ou de ses données.

Usages interdits

Il est strictement interdit d’utiliser ce site dans les cas suivants :

• Tentative de fraude, extraction automatisée ou usage à des fins illicites.
• Atteinte à la réputation de Zirelonavqis ou dégradation de ses services.
• Diffusion de contenus malveillants, publicitaires sans autorisation, ou illicites.
• Collecte automatique d’informations personnelles d’autres utilisateurs.
• Usurpation d’identité, falsification ou toute action volontairement trompeuse.

Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus, structures et logos sont protégés. Toute reproduction ou usage sans accord écrit est interdit et peut entraîner des poursuites.

Contributions utilisateur

Les contenus soumis volontairement (témoignages, suggestions) doivent respecter la législation et ne donner lieu à aucun droit d’auteur sauf mention contraire.

Données personnelles et vie privée

Les informations collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Consultez la section dédiée pour plus de détails. En savoir plus RGPD

Avertissements et limitations

Le site est fourni à titre informatif. Malgré nos précautions, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister.

Limitation de responsabilité

Zirelonavqis ne saurait être tenu responsable des préjudices indirects ou imprévisibles résultant de l’usage du site ou de ses conseils.

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Zirelonavqis contre toute action ou réclamation liée à un usage non conforme des services.

Gestion des litiges

Tout litige relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la législation française.

Résiliation

Zirelonavqis se réserve le droit de résilier ou suspendre l’accès en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Nous nous réservons le droit d’actualiser les présentes conditions à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si une clause était jugée nulle, le reste du texte demeure applicable.

Accord intégral

Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre Zirelonavqis et chaque utilisateur du site.

Nous contacter pour toute question

Pour toute requête relative à nos services ou conditions, utilisez le formulaire de contact ou nos coordonnées.